Réglement
Intérieur

REGLEMENT INTERIEUR DOUBLECLIC

Article 1

Adresse et Ouverture du local. de l’Association Doubleclic ( Art. 1-3-4 des statuts )
Le local est situé Impasse Sennepie à Saint Clément.
Le Bureau détermine chaque année les conditions d’admission et d’ouverture des locaux.
Le courrier est à adresser à l’adresse courrier ci-dessous :
Doubleclic, 5 Ter rue Suzanne Guichard 89100 Saint-Clément

Article 2

Composition : ( Art. 5 des statuts )
Les membres sont qualifiés de membres d’honneur s’ils ont quitté l’Association après y avoir joué un rôle important.
Les membres bienfaiteurs ont participé ou participent encore à un financement exceptionnel de l’Association.
Les membres actifs sont aussi appelés adhérents.
Article 3

Cotisation annuelle. ( Art. 5-6-7-8 des statuts )
L'adhésion à l'Association est acquise après paiement d’une cotisation annuelle due par chaque membre actif, recouvrable à partir du 1er septembre.
Le Bureau détermine chaque année le tarif des cotisations.
Cette cotisation permet l’accès au local, la participation aux activités proposées, et l'utilisation des divers matériels (certains sous conditions) de l'Association.
Cette proposition est validée par le CA.

Article 4

Fonctionnement de l'Association ( Art. 2-6-8 )
- l'aide technique, mutuelle et bénévole, est le principe de base du fonctionnement de l'Association. Cette aide ne rentre pas dans le cadre des services à la personne tels que définis par la loi.
- des séances de formation, des ateliers spécifiques peuvent être proposés aux adhérents. Ils peuvent être soumis au paiement d'une participation financière.
- un adhérent peut proposer de mettre son expertise au service des autres adhérents et prendre en charge une action particulière ciblée. Sa proposition est examinée par le Bureau qui statue sur la suite à donner.
- les mineurs sont acceptés dans les locaux de l'Association s'ils sont accompagnés par un adulte adhérent.
- l'utilisation du matériel est limité à un usage raisonnable par chaque adhérent et en respectant les règles du " savoir vivre ensemble ".
- une participation pourra être demandée pour couvrir les frais des matières consommables.
- la ligne téléphonique du local de l'Association est réservée exclusivement à la connexion Internet et aux appels en cas d'urgence.
- il est interdit de fumer dans les locaux de l’association et d'y introduire des produits illicites
- l'Association n'est pas soumise à une obligation de résultat
- pour la communication externe de l'Association, toute prise de position officielle est du ressort du Président ou de toute autre personne ponctuellement mandatée par le Bureau.

Article 5

Engagement des dépenses. (Art. 9-13-14)
Les dépenses excédant 200 € ne peuvent être engagées qu’après accord du Bureau.
Les dépenses supérieures ou égales à 800€ sont soumises à l’accord du Conseil d’Administration.

Article 6

Responsabilité. ( Art. 9-10-13 )
L'Association est assurée pour la responsabilité civile, le recours juridique ainsi que pour le vol du matériel de l'Association uniquement.
Le fonctionnement de l'Association étant assuré par des bénévoles, celle-ci, ni aucun de ses membres, ne pourra pas être tenu comme responsable des dommages éventuellement causés au matériel des adhérents lors de leur utilisation dans !es locaux de l'Association ou lors d’une intervention technique.

Article 7

Licence des logiciels et matériels. ( Art. 9-13-14 )
Les logiciels sont et restent la propriété de l'Association. Leur copie sont est formellement interdite. Les originaux seront détenus en lieu sûr.
Aucun matériel ne devra être emprunté sans l'accord d'un des membres du Bureau.
Article 8

Dispositions diverses : Le règlement intérieur est adapté autant que de besoin par le Bureau puis ratifié par le CA.
Le règlement intérieur, les horaires d'ouverture des locaux, les tarifs sont affichés dans les locaux de l’Association.
A Saint-Clément, le 18 septembre 2014

Le Président : Jean-Claude Gasquet